DUPLOS et DIALOG, des outils numériques connectés à la banque du sous-sol

17.09.2020
L’objectif de ces outils est de proposer un moyen centralisé pour l’envoi unique des données techniques relatives aux futurs sondages, ouvrages souterrains ou travaux de fouille, aux acteurs des processus de déclaration (propriétaires, maitres d’ouvrage, exploitants, bureaux d’étude et foreurs). Le portail DUPLOS est une application web de télédéclaration des ouvrages souterrains (quel qu’en soit le cadre légal), tandis que l’application DiaLog permet de réaliser la description technique des ouvrages. Ces deux applications sont liées à la banque du sous-sol (BSS) via un service web d’enregistrement.

Exemple de coupe standard générée dans l’outil DIALOG à l’aide de services web de la suite GDM (2019). @ BRGM

Le besoin

Dans différents cas déclaratifs (déclaration code minier, IOTA, ICPE, …), il incombe aux services déconcentrés (DREAL et DDT(M)) de transmettre au BRGM les informations techniques relatives aux ouvrages réalisés. Ces données sont ensuite bancarisées et stockées par le BRGM dans la BSS puis mises à disposition sur le site InfoTerre, dans le respect des délais de publication. Or ce processus de déclaration peut être bloqué par la méconnaissance des dispositions légales, par une rupture dans la chaîne de transmission, qui va de l’administré à la DREAL, puis à l’antenne régionale du BRGM ou encore par l’impossibilité d’instruire le dossier BSS par manque d’informations (par exemple, une localisation géographique trop imprécise).

Les résultats

La mise en œuvre des outils DUPLOS et DIALOG vise à augmenter le nombre de déclarations transmises aux services instructeurs pour les ouvrages relevant du code minier, de la loi sur l’eau, du suivi des installations classées ou de la déclaration des forages domestiques. Ainsi, le projet prévoit la mise à disposition d’un moyen unique de télédéclarer en ligne des données techniques (rapports de fin de travaux, dossiers de déclaration) et l’optimisation des flux d’information entre le déclarant / les services instructeurs / le BRGM.

A moyen terme, un gain de temps de saisie-resaisie des données en BSS est en outre attendu pour les équipes du BRGM au profit d’une meilleure qualification des données transmises.

L’utilisation

L’outil web DUPLOS (Déclaration Unifiée Pour Les Ouvrages Souterrains) est accessible en ligne pour toute personne devant réaliser une déclaration dans le cadre du code minier ou de la loi sur l’eau. Le processus, simple, permet de faire sa déclaration et de notifier le service de l’état concerné par le type de déclaration réalisée. A la fin du processus, un identifiant BSS est attaché à chaque ouvrage de la déclaration, permettant ainsi son identification unique dans le temps. Associé au portail DUPLOS, l’outil DIALOG permet, à la maitrise d’œuvre du projet, de renseigner toutes les caractéristiques techniques des ouvrages et de générer à la demande des coupes techniques ainsi qu’un rapport de fin de travaux avec l’ensemble des données transmises mises en forme. De plus, la connexion de ces outils à des APIs liées à des référentiels (référentiel hydrogéologique BDLISA, zone de protection réglementaire, SIRET) et aux registres BRGM (lithologie, lithostratigraphie, …) permet de structurer les données saisies et de les lier aux données techniques à forte valeur ajoutée qui sont bancarisées automatiquement dans le système d’information du BRGM. A ce jour, le prototype a été testé par des services de l’Etat et pourrait entrer prochainement dans une phase de mise en production dans une région pilote.

Ils en parlent

« L’intérêt de DUPLOS/DiaLog identifié pendant la phase de recette est bien qu’il est possible pour le foreur/maitre d’œuvre de proposer une coupe technique dès la demande de création d’ouvrage (coupe prévisionnelle) qui va aider à l’instruction par les services ».

Jean-Pierre Piquemal, chef de service Eau déclaration forages à la DDT 37

Logigramme de la cinétique DUPLOS-DIALOG (2019). 

LES PARTENAIRES

  • MTE (projet initié avec l’aide du fonds "Transition numérique de l’Etat et modernisation de l’action publique" des Investissements d’avenir, DILNUF, 2015)
  • Services de l’état pilotes sur le projet : DDT37, DDT45, DDT36, DREAL Centre Val de Loire et DREAL Normandie
  • SFEG, entreprises de forage et bureaux d’études qui ont contribué aux tests : EDREE, Eau&Industrie, Ginger Groupe, Antea Group, forages Massé, Hydrogeol, Hygeo, ExEau, SUEZ.