Observatoires des sites et sols pollués

Ce programme est organisé autour du développement et de la valorisation des observatoires capitalisant les données acquises sur les milieux sol et sous-sol potentiellement contaminés par des activités industrielles (récentes ou passées).

Sont concernés :

  • les sites industriels et les zones dégradées par les activités anthropiques (bases de données du ministère en charge de l’Ecologie et du Développement durable) :
    • BASIAS : Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service. La base de données recense des sites industriels potentiellement pollués/polluants, qu’ils soient encore en activité ou pas,
    • IHR : Inventaire Historique Régional de sites industriels localisés à l’échelle du 1/25000e,
    • IHU : Inventaire Historique Urbain de sites industriels localisés à l’échelle cadastrale,
  • les croisements des données entre les bases relatives aux sites industriels et les captages AEP,
  • les données relatives à la surveillance de la qualité des eaux souterraines en lien avec les activités industrielles :
    • ICSP : Installations Classées (IC) soumises à autosurveillance des eaux souterraines au droit du site et Site Pollué (SP) à un suivi réglementaire,
    • ADES : portail national d'Accès aux Données sur les Eaux Souterraines,
  • les données relatives à la surveillance de la qualité des sols, notamment les sols urbains via le projet ETS : diagnostics sur les lieux accueillant les enfants et les adolescents (écoles, lycées,…) sur la base des établissements dits sensibles (ETS) localisés au droit ou en contiguïté d’anciens sites industriels,
  • les indices miniers et les exploitations minières,
  • l’identification des zones naturelles amiantifères.